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ITLAW Avocats a développé une expertise approfondie tant sur le plan juridique que sur le plan opérationnel de l'accompagnement de ses clients dans la mise en place de leur projets informatiques.

ITLAW Avocats intervient à ce titre sur des projets diversifiés selon la taille et l'objectif (externalisation, intégration, maintenance) tant pour des sociétés clientes que pour des sociétés négociant en tant que prestataire.

Par cette expérience, ITLAW Avocats accompagne ses clients dans l’anticipation des litiges concernant ces projets pour les éviter ou y faire face.

 

Exemples de dossiers

Contrat-Helpdesk

Mission ITLAW Avocats a assisté l’un de ses clients lors de la phase de contractualisation d’un projet de Helpdesk.

Prestations : compréhension des besoins du client, revue des documents contractuels y compris des annexes, négociation des documents contractuels en collaboration avec les équipes opérationnelles et achat du client.

Résultat : Par sa maîtrise des impératifs opérationnels et juridiques de ce type de projets, ITLAW Avocats a pu assister les équipes de son client pour élaborer et négocier ce contrat et ses annexes techniques.

ITLAW Avocats a par exemple apporté son expertise dans l’élaboration des clauses liées au transfert des prestations du prestataire en place vers le nouveau prestataire, à la mise en place de SLA pertinents et d’un système de bonus/malus permettant ainsi de renforcer la coopération et l’implication des prestataires dans la bonne réalisation des prestations.

 

Accompagnement d'un client dans la construction et la négociation d’un contrat cadre de services IT en droit russe

Mission ITLAW Avocats a assisté la filiale d'un client située en Russie dans le cadre de la rédaction et la négociation d'un contrat de services IT.

Prestations : compréhension des besoins du client, revue des documents contractuels y compris des annexes dans leur version anglaise, négociation des documents contractuels en collaboration avec les équipes opérationnelles du client, coordination avec un avocat russe sur des problématiques juridiques inhérentes au droit des contrats russe.

Résultat : par sa longue expérience des contrats informatique de ce client, ITLAW Avocats a apporté son expertise et ses connaissances afin d'assurer à son client de conserver une maîtrise des contrats informatiques signés par ses filiales et ainsi de maintenir des garanties et niveaux de services équivalents à ceux prévus dans les contrats de droit français.

 

Contrat de Cloud Computing pour les sites internet e-commerce d’un grand groupe international de distribution

Mission : accompagner un grand groupe distribuant des produits cosmétiques dans la refonte de la plateforme d’hébergement de ses sites internet e-commerce accessibles à partir de plusieurs pays dans le cadre d’un service dit de « Cloud Computing ».

Prestations : élaboration de l’architecture contractuelle adaptée compte tenu du caractère multi national du projet / refonte du contrat cadre, des contrats d’application, des annexes opérationnelles / négociation des documents contractuels

Résultat : le client dispose d’un contrat lui assurant la mise en place et le maintien d’une plateforme de ses sites e-commerce internationaux adaptée à ses besoins en termes de fréquentation, de performance et de croissance de son activité e-commerce (en termes de volumes et de pays).

 

Assistance d’un prestataire spécialisé dans les solutions monétiques pour la refonte d’un contrat cadre de vente de matériels et de services

Mission : accompagner notre client (éditeur et constructeur de solutions monétiques de premier rang mondial) dans la fourniture à un établissement bancaire d’une solution monétique intégrée (distributeurs automatiques de billets, logiciels embarqués et prestations d’intégration et de maintenance).

Prestations : compréhension des besoins du client, revue des documents contractuels existants, refonte et négociation des documents contractuels en collaboration avec les équipes opérationnelles, accompagnement dans la gestion des difficultés.

Résultat : le client dispose d’outils juridiques d’encadrement de la relation contractuelle avec son partenaire et profite de notre expérience du marché pour limiter considérablement ses risques en matière de pénalités et de responsabilité.

 

Accompagnement d'un prestataire d’infogérance

Mission ITLAW Avocats assiste l’un de ses clients, prestataire d'infogérance dans la négociation de nombre de ses contrats avec ses clients.

Prestations : mise en place d'architecture contractuelle, élaboration de contrats spécifiques et de contrats types et négociation des contrats au côté du client.

Résultat : la collaboration entre ce client et ITLAW Avocats depuis de nombreuses années permet à ITLAW Avocats d'aborder les négociations sur la base d'une connaissance approfondie des besoins du client et d'anticiper les enjeux liés à chacune la négociation de ces contrats.

 

Accompagnement entrepreneur et ensemble contractuel

Mission ITLAW Avocats assiste ses clients entrepreneurs dans le développement de leur entreprise et la commercialisation de leur Solution. L’un d’entre eux portait sur une solution conceptuelle novatrice basée sur une technologie d’avenir. ITLAW Avocats a notamment pour mission d’identifier et rédiger l’ensemble des contrats nécessaires à l’activité de cette entreprise, tout en sécurisant ses intérêts à l’égard de ses propres clients et prospects comme de ses partenaires commerciaux.

Prestations : analyse des besoins du client et du business model, note de recommandations, élaboration des documents contractuels, négociation des documents contractuels.

Résultat : Par son expertise sur ce type de mission, ITLAW Avocats a pu assister et accompagner son client à tous les niveaux de son projet et de son développement.

 

Création d’un outil didactique d’aide aux négociations des contrats.

Une entreprise de premier rang dans la fabrication et la distribution d’énergie a choisi ITLAW Avocats pour développer un outil d’aide à la négociation destiné à son service juridique des achats IT.

Cet outil permet à cette société de disposer de mécanismes efficaces permettant  à la fois :

  • de mieux coordonner les actions des juristes et des équipes opérationnelles
  • d'optimiser et de  sécuriser le processus de négociation
  • de sécuriser les contrats de ses clients.

Les atouts d'ITLAW Avocats sur la mission :

  • son expertise pointue dans les domaines de l’IP /IT
  • sa compétence en droit des contrats
  • sa  bonne connaissance des problématiques internes des entreprises, suite aux missions de détachement effectuées sur de longues périodes
  • et c’est aussi grâce à sa créativité.

Ces aouts lui ont permis d'appliquer la solution la mieux adaptée aux spécificités et contraintes de l'entreprise.

L'expérience d'ITLAW Avocats lui permet aujourd'hui d'intervenir pour mettre en place ce type de projet dans toute entreprise en :

  • soulevant les questions pertinentes selon les types de contrat
  • veillant au respect des règles d’or : impératifs juridiques et politique de l’entreprise
  • concevant des fiches pratiques à destination du client afin d'approfondir certaines questions

ITLAW Avocats a été reconnu par le magazine Décideurs dans la catégorie Les Meilleurs Cabinets d’Avocats 2010 - Informatique - Pratique réputée ainsi que dansLegal 500 Paris dans la catégorieTechnologies de l’information, informatique, internet et télécoms - Edition 2011-2012

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